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Constitution de la république fédérale galactique

 
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Vharcan
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MessagePosté le: Jeu 26 Jan - 23:34 (2012)    Sujet du message: Constitution de la république fédérale galactique Répondre en citant

Constitution de la République Fédérale Galactique   
 
 
Préambule  
 
 
Cette présente convention est universelle et s'applique à tout les membres de la fédération. Cependant, elle ne saurait être imposée au Pacha et au Haut Commissaire.Elle fera état des droits et devoir de chacun et sera relatif ; en premier lieu aux personnes ; en second lieu aux droits propres de la fédération ; en dernier lieu ; aux droits et devoirs des personnes ; également aux annexes une, deux et trois concernant les modalités de mise en oeuvre de la présente constitution.

Chapitre premier : Les personnes


 
Article 1er : Le terme 'Membre' désigne les personnes ayant adhèrés à la fédération.En ce sens, les adhérants ont abandonné toute souveraineté concernant les droits régaliens : Battre monnaie ; les pouvoirs diplomatiques ; Rendre la justice.                   

Article 2 : les adhérants sont tous égaux en droits et devoirs sauf si il leur a été décerné un titre honorifique en contradiction avec l'article premier du présent chapitre ou si ils ont été déchus de leur droit.Il ne saurait être envisageable pour les adhérants de cumuler des titres, fonctions ou mandats, quel qu'ils soient.


Article 3: Toute personne se fédérant à la république, accepte, exécute et protège la présente constitution.

Article 4 : Le Pacha et le Haut commissaire détiennent un droit de véto concernant l'ensemble des questions traitant de la fusion de la fédération avec une autre entité externe à elle et de l'abandon des valeurs de la république ainsi que sa dissolution.
Ils peuvent également s'opposer à une modification de la présente constitution ainsi qu'à la nomination du diplomate.

Article 5 : les candidatures à l'intégration seront examinées de façon discrétionnaire par les adhérants ayant la légitimité pour traiter ces questions.

Article 6 : Le diplomate élu et désigné comme il en découle de la présente constitution ne saurait être élu et désigné deux fois de suite. Le diplomate sortant doit rendre compte de l'avancement de la diplomatie extérieure au diplomate prenant.

Article 7 : le recenseur est la personne chargée d'établir la liste de l'ensemble des flottes de la fédération. Il est désigné par le Pacha ou le Haut Commissaire parmi les trois plus puissants membres de la fédération suivant les modalités de l'annexe 3 de la présente constitution, hors Pacha, Haut Commissaire, Diplomate pour une durée de un mois.
Il ne saurait effectuer deux mandats consécutifs et est désigné et déchu en même temps que le diplomate.
Le recenseur sortant, doit rendre compte au recenseur prenant du descriptif des flottes de la fédération.

Chapitre second : Les droits propres de la fédération  
 
 
Article 1er : La République Fédérale Galactique détient tout les pouvoirs régaliens abandonnés par les entités fédérées dans des mesures démocratiques. Et ce, en vertue desquels, elle peut : Traiter avec les autres entités de l'univers de plein droit sans restrictions concernant tout les domaines des pouvoirs régaliens qui lui sont propres en référence au chapitre premier, article 1er. Les conditions sont fixés par les articles suivants.       

Article 2 : La République Fédérale Galactique est une, indivisible et unanime. C'est pourquoi, seul le diplomate, élu de façon démocratique à la majorité absolue sans cumuler de mandats ou autres titres peut traiter des affaires extérieurs comme il l'entend concernant les manoeuvres d'unification avec les autres entités de l'univers ; C'est à dire, les accords commerciaux, les conventions commerciales, les pactes de non agressions, les traités d'entraide stratégiques renforcés, les alliances militaires ; Dans le respect de la procédure diplomatique en vigueur suivant les modalités de l'annexe 1 de la présente constitution.

Article 3 : En vertue de l'article 1er ; l'élection du diplomate est effectuée selon une alternance d'un mois, plus ou moins trois jours. L'élection débute et se termine de par la volonté du Pacha et du Haut Commissaire qui sont chargés de l'organiser par application du présent article. Cette élection devra comprendre au moins deux candidats qui ne sauraient être des membres ayant déjà des fonctions honorifiques ou autres au sein de la Fédération.
Le diplomate devra être désigné par le Pacha ou le Haut Commissaire suivant le principe de la majorité absolue.

Article 4 : Il en découle de l'article 2 du présent chapitre que le diplomate, représentant l'alliance n'aura jamais le droit de déclarer la guerre, annuler toutes conventions, pactes, traités, ou négociations, ou de rendre la justice au nom de la fédération concernant des entités externes à la fédération. 
Ces questions devront être traités de façon démocratique suivant le principe de la majorité absolue.
Le diplomate détient à lui seul l'initiative de ces questions.

Article 5 : Les taux d'échanges en vigueur dans la fédération sont votés à la majorité absolue et figurent dans l'annexe 2 de la présente constitution.

Chapitre trois : Des droits et des devoirs des personnes 
 
 
Article 1 : Les adhérants sont seul maîtres de leur territoire. Ils peuvent l'administrer comme ils l'entendent.Et ce pourquoi, aucune entités, externes, ou internes ne pourraient revendiquer la propriété de leur territoire ou même menacer l'intégrité de leur frontières.Toutes attaques, ou mission d'espionnage subis par l'un des membres de la fédération devra être notifié en procédure d'urgence au diplomate qui détient les compétences préliminaires pour rectifier la situation. Lui seul peut décider de soumettre la question d'une éventuelle riposte à l'ensemble de la fédération suivant les modalités du second chapitre ou de mettre au silence l'événement.           

Article 2 : Les principes de solidarité s'appliquent à l'ensemble des adhérants, sans restrictions.Tout adhérant est en droit de demander une aide financière aux autres adhérants.Si le requérant est largement en difficulté par rapport au destinataire de sa demande : trois grades d'écart ; le destinataire à l'obligation de lui venir en aide, suivant les moyens dont ils disposent à l'instant de la demande.

Article 3 : Il découle du premier chapitre que tout membre de la fédération peut de plein droit abandonner la république, auquel cas, il a l'obligation de prévenir au préalable le diplomate, le pacha, le recenseur ainsi que le Haut Commissaire.

Article 4 : Il en découle des précédents articles que la demande d'un soutient militaire en cas d'attaque d'un adhérant ne saurait être écarté. La question de défense d'un allié fédéré détient la priorité absolue sur toutes les autres questions.

Article 5 : Tout membre de la fédération doit donner avec exactitude le descriptif de ses flottes au recenseur de la fédération lorsque celui-ci, le demande.

Article 6 : Tout membre peut proposer une modification de la présente constitution auprès du Pacha et du Haut Commissaire qui ne pourraient la refuser sous aucun motifs. La question sera alors soumis à l'ensemble des membres suivant les principes de la majorité absolue. L'obtention de la majorité absolue à une telle question entraine un effet immédiat et non rétroactif sur l'ensemble de la constitution.



Annexe 1 :


Procédure diplomatique :

Commerciale : négociation > accords commerciaux > négociation > convention commerciale

Militaire : négociation > PNA > négociation >TESR > négociation > alliance militaire

Les étapes doivent respecter un délai de deux semaines négociation non comprises.
C'est à dire qu'il faut 4 semaines au minimum pour une alliance militaire car il faut respecter les étapes et 2 semaines pour une union commerciale (via la convention commerciale).

Dictionnaire diplomatique : 

Accords commerciaux : Accords facilitant le commerce entre les adhérants.

Alliance militaire : entre-aide sans limites dans les domaines des armées.

Convention commerciale : Traité unifiant les adhérants sur des taux d'échanges commerciaux communs.

(PNA) Pacte de non agression : Traité Interdisant formellement d'engager des actions hostiles envers les adhérants.

(TESR) Traité d'entraide stratégique renforcé : traité unifiant militairement les adhérants mais ne les engageants l'un envers l'autres que de par leur volonté.



Annexe 2 :


Commerce:

Les taux d'échanges commerciaux au sein de la république sont les suivant:

- 100 DEUT = 170 CRIS = 250 MET
- 100 CRIS = 150 MET = 60 DEUT
- 100 MET = 70 CRIS = 40 DEUT
*taux calculés sur la base du rapport de production des matières première, à niveau d'infrastructure équivalent.(bonus compris)*


Annexe 3 :


Grades en fonction des points :

Matelot de seconde classe : de 0 à 10
Matelot de première classe : de 10 à 50
Quartier-Maître : de 50 à 200
Quartier-Maître Chef : de 200 à 400
Second-Maître : de 400 à 800
Maître : de 800 à 1500
Premier Maître : de 1500 à 3000
Maître Principal : de 3000 à 5000
Major : de 5000 à 8000
Aspirant : de 8000 à 15 000
Enseigne de Vaisseau de seconde classe : de 15 000 à 25 000
Enseigne de Vaisseau de première classe : de 25 000 à 40 000
Lieutenant de Vaisseau : de 40 000 à 60 000
Capitaine de Corvette : de 60 000 à 85 000
Capitaine de Frégate : de 85 000 à 120 000
Capitaine de Vaisseau : de 120 000 à 160 000
Contre-Amiral : de 160 000 à 250 000
Vice-Amiral : de 250 000 à 500 000
Vice-Amiral d'Escadre : de 500 000 à 1 000 000
Amiral : plus de 1 000 000

Promotion:

L'administration ne pouvant être au courant en temps réel du nombre exact de vos points, pour monter en grade vous devez envoyer une demande de promotion aux autorités compétentes.
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MessagePosté le: Jeu 26 Jan - 23:34 (2012)    Sujet du message: Publicité

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